Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PYROMECA
PYROALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1244694
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013

Présentation de la marque PYROMECA

Déposée le 9 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PYROALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PYROMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PYROALLIANCE domicilié(e) 139 route de Verneuil,78130 LES MUREAUX,FRANCE (dossier no 2246623) - 78130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 504 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75181 PARIS CEDEX 4 (dossier no 2246623) - 75181 - France.

La marque PYROMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PYROMECA est expirée depuis le 22 juillet 2013.

PYROALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PYROALLIANCE , PYROTRESSE


PYROALLIANCE, Société Anonyme - 139 route de Verneuil,78130 LES MUREAUX,FRANCE (dossier no 2246623) - 78130 - France - SIREN 579504119


SNPE Service Propriété Industrielle - 12 Quai Henri IV,75181 PARIS CEDEX 4 (dossier no 2246623) - 75181 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2003 n°2246623 - Publication au BOPI 2003-07-22

Renouvellement sans limitation n°2022370 - Publication au BOPI 1993-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250692 - Publication au BOPI 1998-03-03

Machines et Machines outils;moteurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de signalisation, appareils extincteurs.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifices.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.